BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 8 – ORGANISATION « ENFANTS DE DIEU » et ARRET DU 16 DECEMBRE 2025 DE LA COUR DE CASSATION – DIFFAMATION

ENFANTS DE DIEU FAMILLE INTERNATIONALE – CASSATION L’arrêt du 16 décembre 2025 rendu par la Chambre criminelle de la Cour de Cassation est l’occasion de faire un premier point sur cette organisation spirituelle qui semble bien oubliée. Enfin, pas par tout le monde !!! En 1990, la MIVILUDES la qualifiait de mouvement prônant une doctrine … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 7 – Martinistes, Adventistes du Septième Jour, Templiers de Jérusalem

Voici l’actualité de ce mois de novembre. 1 / Les signaux forts: Une nouvelle implantation géographique pour les Martinistes à Brunoy ( 91800 ): l’association ORDRE MARTINISTE DU CANADA – LOGES FRANCAISES vient d’être créée ( publication du 28 octobre 2025 ) Les ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR poursuivent leur implantation territoriale en France, à Clermont … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 6- La Grande Fraternité Blanche / Ordre de la Mère du monde et l’Anthroposophie à Saint Menoux ( 03210 )

 LA GRANDE FRATERNITE BLANCHE » / ORDRE DE LA MERE DU MONDE – L’ANTHROPOSOPHIE à Saint Menoux ( 03210 ). Les doctrines spirituelles de Mme BLAVATSKY, Mme Héléna ROERICH et Mme Alice BAILEY, l’Ere du Verseau et le changement de paradigme de notre société après avoir atteint un point de bascule, c’est aujourd’hui que cela se … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 5 – TIAN DAO ou NAN PING et FALUN GONG: nouvelles implantations géographiques en France de deux organisations spirituelles chinoises

TIAN DAO ou NAN PING et FALUN GONG: nouvelles implantations géographiques en France de deux organisations spirituelles chinoises 1 / Ce mois de novembre, l’organisation spirituelle internationale controversée TIAN DAO ou CELESTIAL WAY ou TIAN YING PIN DAO ou UNITY WAY vient de s’installer en France. Cette installation territoriale est effective depuis le 12 novembre … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 4 – EVANGELIQUES – WORLD TEAM GLOBAL, CHRIST EMBASSY, IMPACT CENTRE CHRETIEN

LES EVANGELIQUES – Un nombre impressionnant d’associations évangéliques créées tous les mois: focus sur la WORLD TEAM GLOBAL Un nombre impressionnant d’associations évangéliques créées tous les mois. Ce mois-ci: un focus sur la WORLD TEAM GLOBAL mais aussi sous peu une analyse juridique relative à IMPACT CHRISTIAN CENTER ou ICC. 1 / L’organisation spirituelle internationale … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 3 – CCDH ou Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme, SCIENCE DIVINE ou SCIENCE RELIGIEUSE ou NOUVELLE PENSEE, SHAKTHIVEDA WELLNESS MISSION, HRIDAYA FRANCE, Marie-Madeleine

OCTOBRE 2025 – ORGANISATIONS SPIRITUELLES – ACTUALITES JURIDIQUES –CCDH ou Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme, SCIENCE DIVINE ou SCIENCE RELIGIEUSE ou NOUVELLE PENSEE, SHAKTHIVEDA WELLNESS MISSION, HRIDAYA FRANCE, Marie-Madeleine BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 3 – CCDH ou Commission des Citoyens pour les Droits de l’Homme, SCIENCE DIVINE ou SCIENCE … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N°2 – Scientologie, Rigpa, Sri Tathata, Maranatha, Christian Fellowship.

La rentrée de septembre des ORGANISATIONS SPIRITUELLES- La Scientologie poursuit sa réorganisation: une de ses principales associations a modifié son objet social. Il y est question notamment du  » respect de la dignité et des droits des patients en psychiatrie « . Une seconde association de cette organisation a également modifié son objet social (  » … Lire la suite

SEPTEMBRE 2025 – THERAPIES ALTERNATIVES – PRODUITS SPIRITUELS – PROLIFERATION

THERAPIES ALTERNATIVES – PRODUITS SPIRITUELS, pour certains créés au second semestre 2024 avec leurs associations adossées. Facilitateur, praticien, créateur de  » techniques  » et de  » thérapies « , expert: ces activités ne pourront que prospérer en 2025. Qui aura la volonté de mettre un terme à la prolifération de ces produits marchands qui s’adressent en … Lire la suite

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 1 – Témoins de Jéhovah, Nouvelle Acropole, anthroposophie STEINER, FIMB, Sahaja yoga, templiers

BULLETIN DU DROIT DES ORGANISATIONS SPIRITUELLES N° 1 – JUILLET / AOUT 2025 – ACTUALITES JURIDIQUES : Témoins de Jehovah, Nouvelle Acropole, anthroposophie Steiner, FIMB, Sahaja yoga, templiers. Quelle a été l’activité juridique des organisations spirituelles en France, cet été ? Les témoins de Jehovah ont dissous trois de leurs associations au mois de juillet: … Lire la suite